Livres récents
The Conduct of Public Inquiries: Law, Policy, and Practice
Ed Ratushny
Irwin Law (octobre 2009)
The Conduct of Public Inquiries: Law, Policy, and Practice analyse tous les aspects d’une enquête publique en tant qu’institution gouvernementale, juridique et sociale. En plus de s’attaquer aux questions juridiques spécifiques à une commission, le livre détaille les rôles du commissaire et de l’avocat conseil; les relations avec le gouvernement, les médias et le public; de même que les droits et obligations de tous les individus impliqués et affectés pendant l’enquête. Il fournit des exemples tirés d’enquêtes publiques passées pour renforcer son analyse du processus, en soulevant les problèmes les plus difficiles et les solutions possibles.
The Canadian Charter of Rights and Freedoms after Twenty-Five Years
Joseph Magnet
LexisNexis Butterworths (septembre 2009)
The Canadian Charter of Rights and Freedoms after Twenty-Five Years, sous la direction du professeur Joseph Magnet et Bernard Adell, regroupe des essais écris par quelques uns des plus grands constitutionnalises du Canada qui ont analysé l’impact et les incidences de la Charte après 25 ans. Divisé en cinq sections, l’ouvrage porte sur l’interprétation de la Charte et le « dialogue », l’identité et les communautés digne d’intérêt, la sécurité et la liberté, la mondialisation, de même que les droits économiques et sociaux.
Fundamentals of Income Tax Law
Vern Krishna
Carswell (septembre 2009)
Fundamentals of Income Tax Law analyse l’impôt sur le revenu au Canada sous la lorgnette de la loi, de la pratique administrative et de la jurisprudence. Le tome se divise en quatre thèmes : la détermination du revenu et les impôts à payer, la fiscalité de base des entreprises, l’administration et la conformité de même que l’évasion fiscale. Il consacre également quatre chapitres à la fiscalité des entreprises et un autre aborde les règles entourant l’évitement fiscal.
Canadian Legal Practice: A Guide for the 21st Century
Adam Dodek
LexisNexis (mai 2009)
Canadian Legal Practice: A Guide for the 21st Century, sous la direction du professeur Adam Dodek et de Jeffery G. Hosking c.r., contient des informations de différentes sources de chacune des juridictions canadiennes. Ce livre offre des conseils sur plusieurs sujets allant des responsabilités et obligations professionnelles à la gestion des causes impliquant une partie non-représentée. Ressource détaillée sur la pratique juridique et la conduite professionnelle, l’ouvrage documente les lois actuelles, la jurisprudence et les questions auxquelles font face les praticiens d’aujourd’hui.
Confronting Discrimination and Inequality in China: Chinese and Canadian Perspectives
Errol Mendes
Presses de l’Université d’Ottawa (avril 2009)
Confronting Discrimination and Inequality in China: Chinese and Canadian Perspectives, publié sous la direction d’Errol Mendes et Sakunthala Srighanthan, fournit une analyse détaillée des questions entourant les droits de la personne en Chine à la suite des bouleversements sociaux survenus dans ce pays. Des experts du Canada et de la Chine, tels des sociologues du gouvernement, des dissidents et des journalistes, présentent leur perspective sur l’application possible des droits de la personne dans le contexte chinois.
Implementing the World Intellectual Property Organization’s Development Agenda
Jeremy de Beer
Presse de l’Université Wilfrid Laurier (avril 2009)
Implementing the World Intellectual Property Organization’s Development Agenda aborde plusieurs des enjeux fondamentaux en ce qui concerne le Plan d’action de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), examinant ses recommandations d’une perspective multidisciplinaire et multirégionale. Les thèmes varient de stratégies concrètes pour sa mise en œuvre à des approches potentielles pour manœuvrer une éventuelle réforme. Cette œuvre est le fruit des efforts collectifs, entre autres, de Sara Bannerman, Xuan Li, Carolyn Deere, E. Richard Gold et Jean-Frédéric Morin, Sisule F. Musungu, Peter K. Yu, Shamnad Basheer et Annalisa Primi, Lihong Li, V.C. Vivekanandan, Pedro Paranaguá, et Andrew Rens.
Canadian Tort Law: Cases, Notes & Materials
Bruce Feldthusen
LexisNexis (avril 2009)
Canadian Tort Law: Cases, Notes & Materials, 13e édition, est un manuel d’introduction à la responsabilité délictuelle écrit en collaboration avec Allen M. Linden et Lewis N. Klar. L’ouvrage analyse les concepts fondamentaux et les problèmes fréquents dans le domaine. Il présente les théories conflictuelles sur la valeur et les effets du droit de la responsabilité délictuelle et les tendances nouvelles.
Critical Torts
Sanda Rodgers, Rakhi Ruparelia (2001) et Louise Bélanger-Hardy (1982)
LexisNexis (février 2009)
Critical Torts est un recueil d’essais sur les perspectives critiques en matière de la responsabilité délictuelle au Canada. Chaque article évalue le rôle du droit à l’appui de la promotion de la justice sociale et de l’évolution sociale, notamment en tant que réponse aux abus institutionnels, au traitement des prestations d’aide sociale dans le calcul des dommages, à la réparation des dégradations environnementales en territoires autochtones, à la discrimination raciale, à la détresse psychologique et dans les actions civiles pour torture et pour violence sexuelle. Parmi les collaborateurs et collaboratrices, mentionnons Sheila McIntyre, Lynda Collins, Rakhi Ruparelia, Larry Chartrand, Sanda Rodgers, Louise Bélanger-Hardy et François Laroque.
Prostitution et traite des êtres humains, enjeux nationaux et internationaux
Nicole LaViolette (1996)
Éditions L’Interligne (février 2009)
Prostitution et traite des êtres humains, enjeux nationaux et internationaux, une œuvre codirigée par Nicole LaViolette, Mélanie Claude et Richard Poulin, analyse les traités multilatéraux et régionaux visant à interdire le trafic sexuel des femmes et des enfants. Sigma Huda, ancienne rapporteuse spéciale de l’ONU sur la traite des êtres humains, y commente les progrès et les reculs de ces conventions. Le livre comprend aussi les contributions d’organisations non gouvernementales militant contre ce genre de trafic.
Lessons from the Identity Trail: Anonymity, Privacy and Identity in a Networked Society
Ian Kerr
Oxford University Press (février 2009)
Lessons from the Identity Trail: Anonymity, Privacy and Identity in a Networked Society, une oeuvre codirigée par Ian Kerr, Valerie Steeves et Carole Lucock, étudie la vie privée, l’identité et l’anonymat sous la lorgnette interdisciplinaire de spécialistes de la philosophe, de l’éthique, de la science, du droit, de la cryptographie, de l’ingénierie et de la politique du Canada, des États-Unis, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et de l’Italie. Ce livre est l’un des quatre tomes réalisés dans le cadre de la recherche collective On the Identity Trail, financée par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
- The Oxford Handbook of International Trade Law
- The Canadian Yearbook of International Law
- Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois
- Environmental Law
- Belonging and Banishment: Being Muslim in Canada
- Droit des propriétaires et des locataires dans les provinces et les territoires de common law
- Carnal Crimes: Sexual Assault Law in Canada, 1900-1975
- The Law of Evidence
- The Human Rights of Anti-Terrorism